The Real Game Series
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Accord de licence

L'achat de la Trousse d'animation procure automatiquement à l'acheteur l'accord de licence d'un site et lui accorde la permission de reproduire certaines composantes du programme, selon l'indication.

La Trousse d'animation contient un Guide d'animation pour l'animation des activités et tout le matériel nécessaire pour la présentation du programme dans une ou plusieurs classes de la même école. Une copie originale de chaque feuille d'activités pour l'élève est incluse dans les Clichés à reproduire afin que les animateurs puissent en faire des photocopies pour le nombre d'élèves qui suivront le programme. Il est possible de faire des commandes séparées auprès du Centre national en vie-carrière afin de se procurer du matériel facultatif tel que des Trousses de l'élève, des affiches en couleurs ou d'autre matériel relié au programme. Les Trousses de l'élève sont facultatives mais contribuent grandement à rehausser la pertinence du programme et leur utilisation est recommandée.

The Real Game Inc. est titulaire de la licence. Tous droits réservés. Sans aucune permission écrite de la part de The Real Game Inc., vous devez respecter les conditions suivantes :

  • aucune composante originale ne peut être reproduite par une école ou un site autre que celui ayant fait l'achat de la Trousse d'animation et ayant accepté les conditions inscrites à l'intérieur de la licence accordée;
  • aucune tentative ne doit être faite afin de traduire, d'adapter ou de créer du matériel basé sur les composantes du programme;
  • il n'est pas permis de céder des droits à une tierce partie.

L'accord de licence du programme demeure en vigueur à moins d'avis écrit par The Real Game Inc. qui se réserve le droit d'annuler toute entente ou tout accord de licence, advenant le non-respect de l'entente établie à l'intérieur de l'accord de licence ou toute autre règle concernant les droits.

 

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